Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIBASE III
DU PONT CANADA INC. (Société canadienne)

Numéro de dépôt :
1535897
Date de dépôt :
12/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/1999

Présentation de la marque DIBASE III

Déposée le 12 juin 1989 par DU PONT CANADA INC. (Société canadienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIBASE III » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DU PONT CANADA INC. (Société canadienne), domicilié(e) 7070 Mississauga Road, Mississauga, Ontario, Canada L5N 5M8 CANADA - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DE BOISSE - France.

La marque DIBASE III a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIBASE III est expirée depuis le 12 juin 1999.

DU PONT CANADA INC. (Société canadienne a également déposé les autres marques suivantes : ASSURANCE , BOOSTER , SCLAIRLINK


DU PONT CANADA INC. (Société canadienne) - 7070 Mississauga Road, Mississauga, Ontario, Canada L5N 5M8 CANADA - Canada


CABINET DE BOISSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Acides dicarboxyliques mélangés, à savoir des mélanges dácides adipique, glutarique et succinique